Conseil Municipal du 09 janvier 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-1REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
89-6REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE LA MUTUALITE. - Délibération - (sans annexe)
89-8REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE REUNIONS BATIMENT UNION NAUTIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
89-9REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE COURS DE L'IMMEUBLE 171 RUE DES JARDINIERS - Délibération - (sans annexe)
89-10REVALORISATION DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LA REGIE DES TRANSPORTS DE L'AIN - AVENANT N°7. - Délibération - (sans annexe)
89-11REVALORISATION DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR L'ASSOCIATION DE SERVICE DE SOINS A DOMICILE - AVENANT N°3. - Délibération - (sans annexe)
89-12REVISION ANNUELLE DES LOYERS DES LOCAUX OCCUPES A L'ABATTOIR DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
89-13REVALORISATION DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR ADEVIL - AVENANT N°2. - Délibération - (sans annexe)
89-14REVALORISATION DES TARIFS SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE. - Délibération - (sans annexe)
89-19MARCHE NEGOCIE REFECTION DE CHASSIS VITRES A LA SALLE DES SPORTS DE LA HALLE BOINTON. - Délibération - (sans annexe)
89-20MARCHE NEGOCIE -TRAVAUX D'ALIGNEMENT RUE HOCHE. - Délibération - (sans annexe)
89-22MODIFICATION DE L'ARTICLE 38 DU REGLEMENT DES PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
89-23PLACES ET MARCHE REVALORISATION DES TARIFS. - Délibération - (sans annexe)
89-25CAMPING MUNICIPAL FIXATION DES TARIFS 1989 - Délibération - (sans annexe)
89-27SERVICE REGIE MUNICIPALE - TRANSFORMATION D'UN POSTE DE CONDUCTEUR LER NIVEAU EN UN POSTE D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE (ELECTRICIEN) - MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
89-29ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITE A MONSIEUR GAY - DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES ET A MONSIEUR PHILIPPE DUMAS AGENT DE MAITRISE. - Délibération - (sans annexe)
1989-2GARANTIE D'EMPRUN DE 900 000 F A LA STE LYONNAISE POUR L'HABITAT EXTENSION DU FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES "ALBERT DUBURE" - Délibération - (sans annexe)
1989-3ACQUISITION MATERIEL ET LOGICIEL INFORMATIQUE POUR AUTOMATISATION SCE ETAT-CIVIL - ACQUISITION ECRANS SCE LOGEMENT ET ELECTIONS ACQUISITION MICRO-ORDINATEUR GRAPHIQUE SCE INFORMATIQUE - Délibération - (sans annexe)
1989-4VIREMENT DE CREDIT 1988 - Délibération - (sans annexe)
1989-5DEMANDE DE PRET DU DEPARTEMENT POUR TRAVAUX D'EQUIPEMENT AIRE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1989-7REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DES SALLES BANALISEES DE L'ESPACE BARMONDIERE - Délibération - (sans annexe)
1989-15CHAPELLE ANCIEN HOPITAL - TRAVAUX DE REFECTION PARTIELLE DE LA TOITURE - PARTICIPATION DE LA VILLE DE 5 000 F - Délibération - (sans annexe)
1989-16INDEMNITE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 1988 - Délibération - (sans annexe)
1989-18AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER - VENTE SCI LES CONSTRUCTIONS MODERNES - Délibération - (sans annexe)
1989-21SUBVENTION AU CENTRE D'ANIMATION ET DE LOISIRS GEORGE SAND - Délibération - (sans annexe)
1989-24ABATTOIR MUNICIPAL REVALORISATION DES TARIFS - Délibération - (sans annexe)
1989-26SERVICE REGIE MUNICIPALE - VACANCE D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE - SECTEUR MAGASIN - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1989-28SERVICE REGIE MUNICIPALE : VACANCE D'UN POSTE D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE MAÇONNERIE) DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1989-30ATTRIBUTION DE LA PRIME SPECIALE DES PERSONNELS TECHNIQUES A M. PHILIPPE DUMAS - AGENT DE MAITRISE - SERVICE EXPLOITATION - Délibération - (sans annexe)